Dénomination : SCEA MAS BRUGUIERE
Siège social : LA PLAINE – 34270 VALFLAUNESN° immatriculation RCS : 399 928 746 – MONTPELLIER
Représentant légal et Directeur de la publication : M Xavier BRUGIUIERE
Téléphone  : +33 (0)4 67 55 20 97

Contact mail : xavier.bruguiere@wanadoo.fr

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET ET HÉBERGEMENT

ETINCELLE
524, avenue de La Pompignane
Les Bureaux du Lez
34000 MONTPELLIER
N° immatriculation : RCS MONTPELLIER B387 662 752
Téléphone : +33 (0)4 67 13 23 00
www.agence-etincelle.com

PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande.

PROTECTION DES DONNEES

La SCEA MAS BRUGUIERE applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l’informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet.  Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production.  Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
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MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION

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